Depuis le 1er juillet 2022, les actes sont mis à la disposition du public sous forme électronique sur le site internet de  l’Etablissement public industriel et commercial Office de tourisme intercommunal Corbières Salanque (EPIC OTI CS) / Ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 ainsi que le décret n° 2021-1311 du même jour. Cette réforme ne s’applique pas aux décisions individuelles.

Séance du 05/04/2023

Compte de gestion 2022
Compte administratif 2022
Affectation du résultat 2022
Convention d’objectifs et de moyens 2023 entre la Communauté de Communes CSM et l’EPIC OTI CS
Convention Vignobles & Découvertes 2023 entre le Pays touristique CM et l’EPIC OTI CS
Adhésion aux organismes partenaires
Convention Flux vision tourisme 2023_2024 entre l’ADT 11 et l’EPIC OTI CS

Séance du 14/11/2023

Procès-verbal de séance
Bilan de la saison 2023 et présentation des outils de communication de l’EPIC OTI CS
Convention Relations Presse 2023 entre l’ADT 11 et l’EPIC OTI CS
Convention cadre de Coopération Marketing 2023 et de ses avenants opérationnels entre l’ADT 11 et l’EPIC OTI CS

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